ESPACE PRO

Infos administratives demandées pour la rédaction des contrats :
Raison sociale et adresse de facturation
Téléphone, numéro de SIRET, code APE, numéro de licence, TVA intracommunautaire
Mode de règlement
Signature du contrat et fonction
Adresse et nom de la salle
Horaires de(s) représentation(s)
Date du contrat
Date et heure de mise à disposition de la salle (début et fin)
Défraiements repas :
sur facture au tarif syndeac oui/non
prise en charge directe oui/non
Défraiements hébergements :
sur facture au tarif syndeac oui/non
prise en charge directe oui/non


EN TERRE
dossier complet 21 07 2022
fiche technique salle équipée_18 05 2022


PETITES TRACES
dossier complet 06 07 2022
actions culturelles 30 04 2020
fiche technique salles équipées 11 02 2020
fiche technique salles non-équipées 12 02 2020


ON Y VA ?
dossier complet 21 07 2022
fiche technique 21 07 2022